Le Registre Journal
Le coordonnateur consigne sur le registre-journal de la coordination, au fur et à mesure du déroulement de l’opération :1. Les comptes rendus des inspections communes, les consignes à transmettre et les opérations particulières qu’il fait viser par les entreprises concernées.
2. Les observations ou notifications qu’il peut juger nécessaire de faire au maître d’ouvrage, au maître d’ouvre ou à tout autre intervenant sur le chantier, qu’il fait viser dans chaque cas par le ou les intéressés avec leur réponse éventuelle..
3. Dès qu’il en a connaissance, les noms et adresses des entrepreneurs contractants, cocontractants et sous-traitants, ainsi que la date approximative d’intervention de chacun d’eux sur le chantier, et, par entreprise, l’effectif prévisible des travailleurs affectés au chantier et la durée prévue des travaux. Cette liste est, si nécessaire, précisée au moment de l’intervention sur le chantier et tenue à jour..
4. Le procès-verbal de passation de consignes avec le coordonnateur appelé à lui succéder (C. trav. nouv. art. R. 4532-38)..
Il présente le registre-journal, sur leur demande, au maître d’ouvre, à l’inspecteur du travail, à la CRAM, à l’OPPBTP et aux membres du collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (C. trav. nouv. art. R. 4532-40). Le registre-journal doit être ouvert dès la signature du contrat ou de l’avenant définissant la mission du coordonnateur (C. trav. nouv. art. R. 4532-12). Le registre-journal est conservé par le coordonnateur pendant une durée de 5 années à compter de la date de réception de l’ouvrage (C. trav. nouv. art. R. 4532-41).
