Le contenu de la mission
Sous la responsabilité du maître d’ouvrage, le coordonnateur :
1. Veille à la mise en ouvre effective des principes généraux de prévention suivants :
a) Éviter les risques.
b) Évaluer les risques qui ne peuvent être évités.
c) Combattre les risques à la source.
d) Tenir compte de l’évolution des techniques.
e) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux.
f) Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants.
g) Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle (C. trav. nouv. art. L. 4531-1 – C. trav. nouv. art. R. 4532-11).
2. Au cours de la conception, de l’étude et de l’élaboration du projet de l’ouvrage :
a) Élabore le plan général de coordination lorsqu’il est requis.
b) Constitue le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage.
c) Ouvre un registre-journal de la coordination.
d) Définit les sujétions afférentes à la mise en place et à l’utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès provisoires et des installations générales, notamment les installations électriques, et mentionne dans les pièces écrites leur répartition entre les différents corps d’état ou de métier qui auront à intervenir sur le chantier.
e) Assure le passage des consignes et la transmission des documents visés ci-dessus au coordonnateur de la phase de réalisation de l’ouvrage lorsque celui-ci est différent.
3. Au cours de la réalisation de l’ouvrage :
a) Organise entre les différentes entreprises, y compris sous-traitantes, qu’elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier, la coordination de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériels et circulations verticales et horizontales, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé: à cet effet, il doit notamment procéder avec chaque entreprise, y compris sous-traitante, préalablement à l’intervention de celle-ci, à une inspection commune au cours de laquelle sont en particulier précisées, en fonction des caractéristiques des travaux que cette entreprise s’apprête à exécuter, les consignes à observer ou à transmettre et les observations particulières de sécurité et de santé prises pour l’ensemble de l’opération. Cette inspection commune a lieu avant remise du plan particulier de sécurité et de protection de la santé lorsque l’entreprise est soumise à l’obligation de le rédiger.
